Café Débat
Débat
La France est-elle une démocratie ?
Qu'en pense Rousseau?
Et Coluche ?
Et Seiyes ?
Et Montesquieu ?
D'autres ?
Des définitions avant tout
Qu'es-ce donc cette démocratie?
Article 2 de la Constitution française du 4 octobre 1958: Gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple
Élire et voter, quel nuance ?
On élit des représentants, on votes les lois.
La Constitution
- La constitution définit les pouvoirs et le distribue à différentes entités.
- Elle définit le cadre dans lesquels les différents acteurs vont exercer la souveraineté.
- Dans une démocratie, c'est elle qui assure au peuple la souveraineté populaire.
Il y a la démocratie et la dictature et tout le reste :
le Fascisme, le Patriarcat, la Kleptocratie, l'Anarchisme, l'Autocratie, le Socialisme, le Communisme, la Sociocratie, la Fédération, l'Aristocratie, la Plutocratie, le Gouvernement Représentatif, le Despotisme, la Principauté, la Tyrannie, la Démocratie Populaire, la Démocratie Liquide, un régime Présidentiel ou Semi-Présidentiel, la Stochocratie, la Meritocratie, la Technocratie, la Bureaucratie, la République, la Timocratie, Adhocratie, la Gérontocratie, la Minarchisme ou encore la Panarchisme...
D'autres formes de régime
Aristocratie
Le pouvoir par les meilleurs.
(Aristos + kratos)
Ploutocratie
Le pouvoir par les (plus) riches (Ploutos + Kratos)
Représentatif
Le pouvoir par les elus.
Oligarchie
Le pouvoir par le petit nombre (Oligos + árkhô)
Les principes d'Athènes
Isonomia : égalité de tous devant la loi.
Isegoria : égalité de tous à la parole en public.
Isokrateïa : égalité des pouvoirs politiques, un homme, une voix.
Les médias
- Ils sont les garants de Isegoria
- Ils ont un rôle hautement éducatif
- Si l'information est un grand pouvoir, elle ne doit pas être influencée par quelconque intérêt.
La démocratie :
le contrôle public
“La vraie démocratie ne viendra pas de la prise de pouvoir par quelques uns, mais du pouvoir que tous auront de s'opposer aux abus de l'autorité.” Gandhi
- Référendum d'initiative populaire en Suisse.
- Révocabilité
- Reddition des comptes
La France, une démocratie?
Quels outils d'analyses?
La désignation des représentants
L'élection
Avant le mandat
- Élection plurinominale ? Préférentiel ? Avant ou sans candidat ?
- Quel rôle des médias ?
Durant le mandat
- Mandat représentatif ou impératif ?
- Contrôle ? Révocable ? Reddition des comptes ?
- Possibilité d'utiliser la démocratie directe dans certains cas ?
- Quelle est la durée du mandat ?
Après le mandat
- Condamnable si les promesses ne sont pas tenues ?
- Inéligible ?
Le tirage au sort
- Tirage au sort universel ? Seulement les volontaires ?
- Un rôle législatif, constitutionnel, de contrôle ou de proposition ?
- Une commission de tirer au sort permanent ou temporaire ?
- A quelle échelle ?
Les roles des médias
- Indépendant politiquement et financièrement ?
- Obligation de l'équité de parole ?
- Contrôle de la pertinence dans leurs rôles d'éducateur
-> Contrôlé par des tirés au sorts, des élus, des nommés ?
- Pluralité des idées développées ?
L'union Européenne
Quelques faits remarquables
Le référendum de 2005
En 2005, un référendum a été organisé en France, aux Pays-Bas, le Luxembourg et Espagne pour ratifier le projet pour instauré une constitution pour l'Union Européenne.
La France a voté contre (à 55% pour une participation de 69%) tout comme le Pays-Bas (à 61% pour une participation de 62%)
Deux ans plus tard, le parlement Français donna son accord a une modification de la constitution pour y inclure le traité de Lisbonne, une copie :
"La conclusion vient d'elle-même à l'esprit. Dans le traité de Lisbonne, rédigé exclusivement à partir du projet de traité constitutionnel, les outils sont exactement les mêmes. Seul l'ordre a été changé dans la boîte à outils. La boîte, elle-même, a été redécorée, en utilisant un modèle ancien, qui comporte trois casiers dans lesquels il faut fouiller pour trouver ce que l'on cherche." Giscard d'Estaing, ancien président de la Convention européenne de 2005, père du TCE
La constitution est modifiable par les élues
La constitution Française énumère les différents moyens possible pour modifier la constitution:
Article 89:
L'initiative de la révision de la Constitution appartient concurremment au Président de la République sur proposition du Premier ministre et aux membres du Parlement.
Le projet ou la proposition de révision doit être examiné dans les conditions de délai fixées au troisième alinéa de l'article 42 et voté par les deux assemblées en termes identiques. La révision est définitive après avoir été approuvée par référendum.
Toutefois, le projet de révision n'est pas présenté au référendum lorsque le Président de la République décide de le soumettre au Parlement convoqué en Congrès ; dans ce cas, le projet de révision n'est approuvé que s'il réunit la majorité des trois cinquièmes des suffrages exprimés. Le bureau du Congrès est celui de l'Assemblée nationale[...]
Annexe
La démocratie athénienne
